Association AMICALE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU SAINT-AFFRICAIN (APCTSA)
1 PL de l'Hôtel de Ville 12400 Saint-Affrique
Association loi 1901
Objet social de l'association Association AMICALE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU SAINT-AFFRICAIN (APCTSA):
instituer toutes les formes d'aides jugées opportunes, financières, matérielles, culturelles ou sportives en faveur du personnel ; admettre comme adhérents les membres du personnel des établissements (communes, communauté de communes du Saint-Affricain, CCAS de Saint-Affrique, OTSI du Saint-Affricain, SPANC, SIZH sous sa forme actuelle) contribuant financièrement au fonctionnement de l'association : titulaires, stagiaires, agents en contrat de droit public ou privé d'une durée d'au moins 6 mois sur une année (continus ou cumulés), apprentis, retraités à jour de leur cotisation
Informations de l'association Association AMICALE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU SAINT-AFFRICAIN (APCTSA)
Code objet social de l'association
014030
Numéro waldec de l'association
W121000818
Ancien numéro de l'association
0121001270
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
121S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
27-12-1971
Date de la dernière déclaration
08-02-2022
Date de publication JO
13-01-1972
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
1 PL de l'Hôtel de Ville 12400 Saint-Affrique
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